Notre pôle Social intervient auprès des CCAS, des EPCI, des établissements publics de santé et médico-sociaux, des universités et des Grandes Écoles et des organismes de logements sociaux, dans le domaine des charges sociales et de la tarification des accidents du travail.
Notre pôle Social accompagne les organismes de logement social dans l’optimisation et la conformité de leurs charges sociales et l’amélioration de la tarification accident du travail. En savoir +
- Audit des charges sociales (personnel de droit privé, personnel ayant conservé le statut de fonctionnaire)
- Vérification de la tarification des accidents du travail des agents relevant du régime général et des process de déclaration des accidents du travail
- Études spécifiques (avantages en nature, contrôle et mise en place de dispositifs d’allégements de charges…)
- Récupération des trop-versés de cotisations
- Assistance à paramétrage du logiciel
- Transfert de compétences
- Assistance à contrôle des organismes collecteurs
-Assistance à contrôle URSAFF et contestation de redressement ( réponse à lettre d'observation puis recours amiable et juridictionnel)
Avec l’élargissement de leurs compétences, les Universités et Grandes Écoles gèrent et financent en propre leur budget personnel, impliquant pour elles de veiller à la bonne gestion des charges sociales dans un contexte rendu difficile par le mécanisme de la paie à façon par la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFIP). En savoir +
Notre pôle Social réalise pour les Universités et grandes Écoles des missions d’audit, d’assistance et de formation des charges sociales du personnel relevant tant du budget propre de l’établissement que celui de l’État.
Ces missions permettent en outre aux Université et grandes Écoles une meilleure appréhension et un contrôle des paies établies par la DGFIP.
- Audit des charges sociales (personnel titulaire, personnel contractuel) et de la tarification des accidents du travail des agents relevant du régime général
- Accompagnement dans la gestion des demandes de remboursement
- Aide à la mise à jour des paramétrages en lien le cas échéant avec la DGFIP
- Formation des équipes
- Gestion de vos contrôles URSSAF et accompagnement à la mise en place d'actions correctives suite à redressement
- Études spécifiques (avantages en nature…)
Les collectivités territoriales et les EPCI doivent appliquer lors de l’établissement des paies et des déclarations de charges sociales des réglementations particulièrement complexes et disparates selon la qualité de fonctionnaires, non-titulaires ou de la position selon la situation précise de l’agent (ex : temps partiel, maladie, détachement, mise en disponibilité).
Ils peuvent, par ailleurs, pour ceux qui effectuent des prestations de services à la personne au domicile personnel bénéficier d’exonération aux modalités de calcul complexes. En savoir +
Notre pôle Social accompagne les collectivités et EPCI dans le domaine des charges sociales et de la tarification des accidents du travail.
- Audit des charges sociales (personnel titulaire, élus locaux, personnel contractuel) et de la tarification des accidents du travail des agents relevant du régime général
- Études spécifiques (avantages en nature, prestations d’actions sociales, régime de prévoyance)
- Audit et optimisation du régime des avantages en nature et des frais professionnels et rédaction d'un guide opérationnel
- Récupération des trop-versés de cotisations
- Assistance à paramétrage du logiciel
- Transfert de compétences
- Assistance à contrôle des organismes collecteurs
S’agissant spécifiquement des CCAS, notre pôle Social procède en outre :
- Analyse des modalités de calcul des exonérations aides à domicile et vérification des justificatifs des exonérations
- Récupération des trop-versés et régularisation des risques de redressement
- Mise en conformité des procédures entre les services maintien à domicile et paie
La gestion des paies implique la maîtrise de nombreux dispositifs législatifs ou réglementaires des établissements de santé et structures médico sociales. En savoir +
Notre pôle Social intervient pour aider les Ressources Humaines et les DSI dans toutes démarches d'audit et d'accompagnement pour régulariser les risques éventuels et ou optimiser la gestion de vos coûts sociaux.
- Audit des charges sociales (personnel titulaire, personnel médical, personnel contractuel) et de la tarification des accidents du travail des agents relevant du régime général
- Analyse de l’assiette et des dispositifs d’exonération de la taxe sur les salaires
- Vérification des modalités de calcul de la contribution FIPHFP (effectif rémunéré au 1er janvier pris en compte….)
- Récupération des trop-versés de cotisations
- Assistance à paramétrage
- Transfert de compétences
- Assistance à contrôle
- Études spécifiques (avantages en nature, mise en place de dispositif d’allégements de charges sociales …)
